Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBOKIT
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92446802
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2022

Présentation de la marque TUBOKIT

Déposée le 21 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUBOKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque TUBOKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUBOKIT est expirée depuis le 21 décembre 2022.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2002 n°2226945 - Publication au BOPI 2002-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508570 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Ensemble à monter de cathéters tubulaires