Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD
/
TRI SET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRI SET
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1523393
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2029

Présentation de la marque TRI SET

Déposée le 10 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRI SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque TRI SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRI SET arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


IPSIDE, Mme AFONSO Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2009 n°2397002 - Publication au BOPI 2009-02-04

Renouvellement sans limitation n°2140996 - Publication au BOPI 1999-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Renouvellement sans limitation le 13 février 2019 n°2706405 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-13

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Instruments gynécologiques, hystéroscopes, stérilets, sondes et cathéters intra-utérins, dispositifs d'insémination artificielle; sonde pour l'implantation d'embryons, dispositifs de prélèvement utérin, dispositif pour le cerclage du col de l'utérus, trocards, sondes à dilatation, endomètres, instruments de curetage utérin, dispositifs anticonceptionnels, tampons spermicides pour empêcher la fécondation, dispositifs pour l'échographie utérine, endocyte pour prélèvement endométrial et endocervical, balai d'endomètre pour le prélèvement endo-utérin, cathéters pour réimplantation de l'embryon et insémination intra-utérine, spéculum, hystéromètre