Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD
/
T.D.T.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T.D.T.
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1703787
Date de dépôt :
06/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2021

Présentation de la marque T.D.T.

Déposée le 6 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.D.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque T.D.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T.D.T. est expirée depuis le 6 novembre 2021.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2001 n°2205426 - Publication au BOPI 2001-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 17 juillet 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°437202 - Publication au BOPI 2006-07-17

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2011 n°2473763 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-23

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture, instruments gynécologiques, hystéroscopes, stérilets, sondes et cathéters intra-utérins, dispositifs d'insémination artificielle; sonde pour l'implantation d'embryons, dispositifs de prélèvement utérin, dispositif pour le cerclage du col de l'utérus, trocards, sondes à dilatation, endomètres, instruments de curetage utérin, dispositifs anticonceptionnels, tampons spermicides pour empêcher la fécondation, dispositifs pour l'échographie utérine, endocyte pour prélèvement endométrial et endocervical, balai d'endomètre pour le prélèvement endo-utérin, cathéters pour réimplantation de l'embryon et insémination intra-utérine, spéculum, hystéromètre