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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD
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SPIRETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPIRETTE
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1497107
Date de dépôt :
07/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2028

Présentation de la marque SPIRETTE

Déposée le 7 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque SPIRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPIRETTE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


IPSIDE, Mme AFONSO Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 2008 n°2381596 - Publication au BOPI 2008-08-08

Renouvellement sans limitation n°2130011 - Publication au BOPI 1998-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 6 novembre 1998 - Changement d'adresse n°266628 - Publication au BOPI 1998-11-06

Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496750 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2018 n°2692117 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Instruments gynécologiques, hystéroscopes, stérilets, sondes et cathéters intra-utérins, dispositifs d'insémination artificielle;sonde pour l'emplantation d'embryons, dispositifs de prélèvement utérin, dispositif pour le cerclage du col de l'utérus; trocards, sondes à dilatation, endomètres, instruments de curetage utérin, dispositifs anticonceptionnelles, tampons spermicides pour empêcher la fécondation, dispositifs pour l'échographie utérine, endocyte pour prélèvement endométrial et endocervical, balai d'endomètre pour prélèvement endo-utérin, cathéters pour réimplantation de l'embryon et insémination intra-utérine, spéculum, hystéromètre.