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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire CCD
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SISCONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SISCONE
Laboratoire CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3704044
Date de dépôt :
12/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2030
SISCONE de Laboratoire CCD

Présentation de la marque SISCONE

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SISCONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Grosset-Fournier & Demachy, Mme Grosset-Fournier Chantal Catherine domicilié(e) 54 rue Saint Lazare - 75009 - Paris - France.

La marque SISCONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3704044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SISCONE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2030.

Laboratoire CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


Laboratoire CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France - SIREN 642038368


Grosset-Fournier & Demachy, Mme Grosset-Fournier Chantal Catherine - 54 rue Saint Lazare - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2019 n°2734977 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-30

Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau ; nécessaires de cosmétique ; pommade à usage cosmétique ; gels exfoliants ; produits de gommage pour la peau ; produits de toilette ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette, eaux de senteur, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles et lotions à usage cosmétique ; talc pour la toilette ; laits de toilette ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; shampooings ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; produits de rasage et lotions après-rasage ; produits pour le soin des ongles ; produits de maquillage, produits de démaquillage ; produits de nettoyage ; dentifrices ; dépilatoires ; produits à usage cosmétique hydratants et nettoyants. ;

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau à usage médical ; emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; cathéters ; matériel radiographique, matériel cardiovasculaire, matériel endoscopique, matériel angiographique ; appareils et instruments gynécologiques destinés à procéder à des investigations au niveau de l'appareil génital féminin et notamment des échographies, biopsies, prélèvements, transferts de gamètes, transferts d'embryons ; matériel de suture ; instrument médical de prélèvement ; matériel à visée contraceptive.