Marque renouvelée - Marque en vigueur

sédacné
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1337370
Date de dépôt :
18/11/1985
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
18/11/2025

Présentation de la marque sédacné

Déposée le 18 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « sédacné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile domicilié(e) 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France.

La marque sédacné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque sédacné arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile - 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2005 n°2298721 - Publication au BOPI 2005-10-10

Renouvellement sans limitation n°2056923 - Publication au BOPI 1995-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 4 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416305 - Publication au BOPI 2005-08-04

Inscription le 16 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418132 - Publication au BOPI 2005-09-16

Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418695 - Publication au BOPI 2005-09-27

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159098 - Publication au BOPI 1993-06-07

Inscription le 3 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657322 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2015 n°2601570 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-04

Préparations pour nettoyer, savons;parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades; désinfectants.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.