Déposée le 18 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT),
la marque française « sédacné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile domicilié(e) 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France.
La marque sédacné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368
CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile - 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2005 n°2298721 - Publication au BOPI 2005-10-10
Renouvellement sans limitation n°2056923 - Publication au BOPI 1995-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24
Inscription le 4 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416305 - Publication au BOPI 2005-08-04
Inscription le 16 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418132 - Publication au BOPI 2005-09-16
Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418695 - Publication au BOPI 2005-09-27
Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159098 - Publication au BOPI 1993-06-07
Inscription le 3 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657322 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2015 n°2601570 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-04
Préparations pour nettoyer, savons;parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades; désinfectants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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