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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD
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PIPELLE DE CORNIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PIPELLE DE CORNIER
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1382675
Date de dépôt :
03/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2026

Présentation de la marque PIPELLE DE CORNIER

Déposée le 3 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIPELLE DE CORNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 avenue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile domicilié(e) 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France.

La marque PIPELLE DE CORNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PIPELLE DE CORNIER arrivera à expiration en date du 3 décembre 2026.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 avenue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile - 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2007 n°2337202 - Publication au BOPI 2007-03-21

Renouvellement sans limitation n°2076549 - Publication au BOPI 1996-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 27 juin 1988 - Transmission de propriété n°31052 - Publication au BOPI 1988-06-27

Inscription - Transmission de propriété n°31052 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 24 août 2016 n°2626319 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-24

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture, notamment instrumentation de laboratoire telle que récipients et tubes en verre à des fins d'expérimentations ou d'analyses.