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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD
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PHYTO SENSITIVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTO SENSITIVE
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1432333
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2027

Présentation de la marque PHYTO SENSITIVE

Déposée le 26 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTO SENSITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque PHYTO SENSITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHYTO SENSITIVE arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2007 n°2353895 - Publication au BOPI 2007-10-23

Renouvellement sans limitation n°2099583 - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 17 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549261 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-17

Inscription le 3 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657322 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2017 n°2650569 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-01

Produits cosmétiques pour les soins de la peau, notamment laits de toilette et à usage cosmétique, lotion à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, masques de beauté, solution cosmétiques.