Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD
/
PHARMASTIM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHARMASTIM
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96606104
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2026

Présentation de la marque PHARMASTIM

Déposée le 17 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHARMASTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile domicilié(e) 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France.

La marque PHARMASTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHARMASTIM arrivera à expiration en date du 17 janvier 2026.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile - 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France


Inscription le 21 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°385300 - Publication au BOPI 2004-01-21

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304468 - Publication au BOPI 2006-01-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Inscription le 3 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657322 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2016 n°2607070 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Médicaments, produits pharmaceutiques, compléments alimentaires sous forme de comprimés à usage médical