Déposée par voie électronique le 31 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OROGYN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-36 du 4 septembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque OROGYN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368
IPSIDE, Mme AFONSO Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Inscription le 25 octobre 2010 - Renonciation partielle n°534473 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Renouvellement avec limitation le 5 mars 2019 n°2708472 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons désinfectants et médicinaux ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; tous les produits précités ne relevant pas des domaines vétérinaire et dentaire ; Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical sous forme de gélules, comprimés, cachets et pastilles ; compléments nutritionnels à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical sous forme de gélules, comprimés, cachets et pastilles ; compléments alimentaires à usage médical à savoir prophylaxie de mycoses génitales et de vaginoses ; compléments alimentaires à usage médical destinés à empêcher la prolifération de germes, de bactéries et de champignons vaginaux ; compléments alimentaires à usage médical destinés à empêcher le déséquilibre de la flore vaginale ; aliments, boissons et substances diététiques à usage médical ; préparations biologiques et chimiques à usage médical ; cachets à usage pharmaceutique ; pastilles à usage pharmaceutique ; sirops à usage pharmaceutique ; enzymes à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; médicaments pour la médecine humaine ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; potions médicinales ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; tous les produits précités étant destinés à la prévention et à la guérison des pathologies féminines ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, instruments gynécologiques ; tous les produits précités étant destinés aux pathologies féminines.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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