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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD
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MODULOSPEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULOSPEC
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94514593
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2013

Présentation de la marque MODULOSPEC

Déposée le 8 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOSPEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 60 Rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2253964) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2253964) - 75009 - France.

La marque MODULOSPEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque MODULOSPEC est expirée depuis le 8 décembre 2013.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 60 Rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2253964) - 75008 - France - SIREN 642038368


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2253964) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2003 n°2253964 - Publication au BOPI 2003-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; matériel radiologique, matériel cardiovasculaire, matériel endoscopique, matériel angiographique, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques; matériel de suture, instruments gynécologiques, hystéroscopes, stérilets, sondes et cathéters intra-utérins, dispositifs d'insémination artificielle; sonde pour l'implantation d'embryons, dispositifs de prélèvement utérins, dispositif pour le cerclage du col de l'utérus, trocards, sondes à dilatation, endomètres, instruments de curetage utérin, dispositifs anticonceptionnels, tampons spermicides pour empêcher la fécondation, dispositifs pour l'échographie utérine, balai d'endomètre pour le prélèvement endo-utérin, cathéters pour réimplantation de l'embryon et insémination intra-utérine, spéculum, hystéromètre