Marque renouvelée - Marque en vigueur

LABORATOIRE C.C.D.
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99778197
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/02/2029

Présentation de la marque LABORATOIRE C.C.D.

Déposée le 1 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LABORATOIRE C.C.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Angélique AFONSO, IPSIDE domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque LABORATOIRE C.C.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LABORATOIRE C.C.D. arrivera à expiration en date du 6 février 2029.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


Mme Angélique AFONSO, IPSIDE - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2009 n°2394428 - Publication au BOPI 2009-01-13

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 6 février 2019 n°2705628 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons désinfectants et médicinaux ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits et milieux biologiques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.