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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD
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LABORATOIRE C.C.D.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LABORATOIRE C.C.D.
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1517736
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2029

Présentation de la marque LABORATOIRE C.C.D.

Déposée le 6 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LABORATOIRE C.C.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Angélique AFONSO, IPSIDE domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque LABORATOIRE C.C.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LABORATOIRE C.C.D. arrivera à expiration en date du 6 février 2029.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


Mme Angélique AFONSO, IPSIDE - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2009 n°2394427 - Publication au BOPI 2009-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Renouvellement sans limitation n°2138771 - Publication au BOPI 1999-15

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 6 février 2019 n°2712822 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-06

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Instruments gynécologiques, hystéroscopes, stérilets, sondes et cathéters intra-utérins, dispositifs d'insémination artificielle;sonde pour l'implantation d'embryons, dispositifs de prélèvement utérin, dispositif pour le cerclage du col de l'utérus; trocards, sondes à dilatation, endomètres, instruments de curetage utérin, dispositifs anticonceptionnels, tampons spermicides pour empêcher la fécondation, dispositifs pour l'échographie utérine, endocyte pour prélèvement endométrial et endocervical, balai d'endomètre pour prélèvement endo-utérin, cathéters pour réimplantation intra-utérine, spéculum, hystéromètre.