Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ICSIKIT
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93485928
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2023

Présentation de la marque ICSIKIT

Déposée le 1 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICSIKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque ICSIKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ICSIKIT est expirée depuis le 1 octobre 2023.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2003 n°2241921 - Publication au BOPI 2003-05-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2013 n°2538461 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; matériel radiologique, matériel cardiovasculaire, matériel endoscopique, matériel angiographique, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques; matériel de suture, instruments gynécologiques, hystéroscopes, stérilets, sondes et cathéters intra-utérins, dispositifs d'insémination artificielle; sonde pour l'implantation d'embryons, dispositifs de prélèvement utérins, dispositif pour le cerclage du col de l'utérus, trocards, sondes à dilatation, endomètres, instruments de curetage utérin, dispositifs anticonceptionnels, tampons spermicides pour empêcher la fécondation, dispositifs pour l'échographie utérine, balai d'endomètre pour le prélèvement endo-utérin, cathéters pour réimplantation de l'embryon et insémination intra-utérine, spéculum, hystéromètre