Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENOCREM
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1617988
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2030

Présentation de la marque GENOCREM

Déposée le 28 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENOCREM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries, 75010 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Grosset-Fournier & Demachy, Mme Grosset-Fournier Chantal Catherine domicilié(e) 54 rue Saint-Lazare, 75009 Paris - France.

La marque GENOCREM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GENOCREM arrivera à expiration en date du 28 septembre 2030.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries, 75010 Paris - France - SIREN 642038368


Grosset-Fournier & Demachy, Mme Grosset-Fournier Chantal Catherine - 54 rue Saint-Lazare, 75009 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Renouvellement sans limitation le 21 août 2000 n°2180471 - Publication au BOPI 2000-08-21

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2010 n°2450485 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-10

Inscription le 7 août 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°792279 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-07

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2020 n°2752565 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-29

Produits pharmaceutiques et notamment produits anticonceptionnels