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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD
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GENO-MOUSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENO-MOUSSE
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1355884
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2026

Présentation de la marque GENO-MOUSSE

Déposée le 23 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENO-MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile domicilié(e) 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France.

La marque GENO-MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GENO-MOUSSE arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile - 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304473 - Publication au BOPI 2006-01-05

Inscription - Transmission de propriété n°25490 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2068450 - Publication au BOPI 1996-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Renouvellement sans limitation le 1 février 2016 n°2608813 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-01

Produits hygiéniques, vétérinaires et pharmaceutiques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, pour les soins dentaires et empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, ainsi que tous les articles compris dans la classe revendiquée.