Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GENITOR
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1654726
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2021

Présentation de la marque GENITOR

Déposée le 9 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENITOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque GENITOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENITOR est expirée depuis le 9 avril 2021.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2001 n°2188786 - Publication au BOPI 2001-01-02

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2458856 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture, instruments gynécologiques;hystéroscopes, stérilets, sondes et cathéters intra-utérins, dispositifs d'insémination artificielle; sonde pour l'implantation d'embryons, dispositifs de prélèvement utérin, dispositif pour le cerclage du col de l'utérus, trocards, sondes à dilatation, endomètres, instruments de curetage utérin, dispositifs anticonceptionnels, tampons spermicides pour empêcher la fécondation, dispositifs pour l'échographie utérine, endocyte pour prélèvement endométrial et endocervical, balai d'endomètre pour le prélèvement endo-utérin, cathéters pour réimplantation de l'embryon et insémination intra-utérine, spéculum, hystéromètre