Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENGAGE AUX COTES DE TOUTES LES FEMMES C.C.D LABORATOIRE DE LA FEMME
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4093637
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2024
ENGAGE AUX COTES DE TOUTES LES FEMMES C.C.D LABORATOIRE DE LA FEMME de LABORATOIRE CCD

Présentation de la marque ENGAGE AUX COTES DE TOUTES LES FEMMES C.C.D LABORATOIRE DE LA FEMME

Déposée par voie électronique le 26 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENGAGE AUX COTES DE TOUTES LES FEMMES C.C.D LABORATOIRE DE LA FEMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque ENGAGE AUX COTES DE TOUTES LES FEMMES C.C.D LABORATOIRE DE LA FEMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENGAGE AUX COTES DE TOUTES LES FEMMES C.C.D LABORATOIRE DE LA FEMME arrivera à expiration en date du 26 mai 2024.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Produits pharmaceutiques, médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits pour les soins de la peau à usage médical ; emplâtres ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; stérilets ; matériel gynécologique pour la contraception ; matériel radiographique, matériel cardiovasculaire, matériel endoscopique, matériel angiographique ; appareils et instruments gynécologiques, appareils et instruments médicaux pour les prélèvements, transferts de gamètes, transferts d'embryons ; matériel de suture ;

Service de vente par correspondance, en gros ou au détail de cosmétiques, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, dentifrices, produits pharmaceutiques, médicaments pour la médecine humaine, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, produits pour les soins de la peau à usage médical, emplâtres, articles pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires, stérilets, matériel gynécologique pour la contraception, matériel radiographique, matériel cardiovasculaire, matériel endoscopique, matériel angiographique, appareils et instruments gynécologiques, appareils et instruments médicaux pour les prélèvements, transferts de gamètes, transferts d'embryons, matériel de suture.