Marque expirée - Marque en non vigueur

DELTACUR
LABORATOIRE CCD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3480986
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
DELTACUR de LABORATOIRE CCD

Présentation de la marque DELTACUR

Déposée le 12 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTACUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTACUR est expirée depuis le 12 février 2017.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 642038368


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons désinfectants et médicinaux ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical à savoir prophylaxie d'infections urinaires ; compléments alimentaires à usage médical destinés à empêcher l'adhésion de germes à la muqueuse urétrale et vésicale ; compléments alimentaires à usage médical destinés à favoriser l'élimination naturelle des germes de la muqueuse urétrale et vésicale ; compléments alimentaires à usage médical destinés à prévenir l'apparition d'inflammation sur la muqueuse urétrale et vésicale ; compléments alimentaires à usage médical destinés à limiter le développement d'inflammations sur la muqueuse urétrale et vésicale ; aliments, boissons et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations biologiques et chimiques à usage médical ; cachets à usage pharmaceutique ; pastilles à usage pharmaceutique ; sirops à usage pharmaceutique ; enzymes à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; médicaments pour la médecine humaine ; préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; potions médicinales ; désinfectant à usage médical ou hygiénique (autre que les savons).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, instruments gynécologiques, hystéroscopes, stérilets, sondes et cathéters intra-utérins, dispositifs d'insémination artificielle ; sonde pour l'implantation d'embryons, dispositifs de prélèvement utérin, dispositifs pour le cerclage du col de l'utérus, trocarts, sondes à dilatation, endomètres, instruments de curetage utérin, dispositifs anticonceptionnels, tampons spermicides pour empêcher la fécondation, dispositifs pour l'échographie utérine, endocyte pour prélèvement endométrial et endocervical, balai d'endomètre pour le prélèvement endo-utérin, cathéters pour réimplantation de l'embryon et insémination intra-utérine, spéculum, hystéromètre.