Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.C.D. LABORATOIRE DE LA FEMME
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3540665
Date de dépôt :
29/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2027
C.C.D. LABORATOIRE DE LA FEMME de LABORATOIRE CCD

Présentation de la marque C.C.D. LABORATOIRE DE LA FEMME

Déposée le 29 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.C.D. LABORATOIRE DE LA FEMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque C.C.D. LABORATOIRE DE LA FEMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.C.D. LABORATOIRE DE LA FEMME arrivera à expiration en date du 29 novembre 2027.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2017 n°2655635 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-25

Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau ; nécessaires de cosmétique ; pommade à usage cosmétique ; gels exfoliants ; produits de gommage pour la peau ; produits de toilette ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; savons savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette, eaux de senteur, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles et lotions à usage cosmétique ; talc pour la toilette ; laits de toilette ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; shampooings ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; produits de rasage et lotions après-rasage ; produits pour le soin des ongles ; produits de maquillage, produits de démaquillage ; produits de nettoyage ; dentifrices ; dépilatoires. Produits à usage cosmétique hydratants et nettoyants.

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau à usage médical ; emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; stérilets ; matériel radiographique, matériel cardiovasculaire, matériel endoscopique, matériel angiographique ; appareils et instruments gynécologiques destinés à procéder à des investigations au niveau de l'appareil génital féminin et notamment des biopsies, prélèvements, transferts de gamètes, transferts d'embryons ; matériel de suture ; instrument médical de prélèvement ; matériel à visée contraceptive.

Service de vente par correspondance, en gros ou au détail des produits précités, à savoir : cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau ; nécessaires de cosmétique ; pommade à usage cosmétique ; gels exfoliants ; produits de gommage pour la peau ; produits de toilette ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; savons savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette, eaux de senteur, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles et lotions à usage cosmétique ; talc pour la toilette ; laits de toilette ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; shampooings ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; produits de rasage et lotions après-rasage ; produits pour le soin des ongles ; produits de maquillage, produits de démaquillage ; produits de nettoyage ; dentifrices ; dépilatoires ; produits à usage cosmétique hydratants et nettoyants ; produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau à usage médical ; emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; stérilets ; matériel radiographique, matériel cardiovasculaire, matériel endoscopique, matériel angiographique ; appareils et instruments gynécologiques destinés à procéder à des investigations au niveau de l'appareil génital féminin et notamment des biopsies, prélèvements, transferts de gamètes, transferts d'embryons ; matériel de suture ; instrument médical de prélèvement ; matériel à visée contraceptive.

Salons de beauté, salons de coiffure. Services de santé ; assistance médicale ; services d'un psychologue.