Déposée le 7 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « C.C.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France.
La marque C.C.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368
Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques ; pommade à usage cosmétique ; huiles et lotions à usage cosmétique ; gels exfoliants ; produits de gommage pour la peau ; produits de toilette ; laits de toilette ; huiles de toilette ; talc pour la toilette ; savons ; produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette, eaux de senteur, déodorants (parfumerie) ; huiles essentielles, préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; shampooings ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; produits de rasage et lotions après-rasage ; produits pour le soin des ongles ; produits de maquillage, produits de démaquillage ; dépilatoires ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dentifrices.
Produits pharmaceutiques, médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits pour les soins de la peau à usage médical ; emplâtres ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; stérilets ; matériel gynécologique pour la contraception ; matériel radiographique, matériel cardiovasculaire, matériel endoscopique, matériel angiographique ; appareils et instruments gynécologiques, appareils et instruments médicaux pour les prélèvements, transferts de gamètes, transferts d'embryons ; matériel de suture.
Service de vente par correspondance, en gros ou au détail des produits précités, à savoir : cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques ; pommade à usage cosmétique ; huiles et lotions à usage cosmétique ; gels exfoliants ; produits de gommage pour la peau ; produits de toilette ; laits de toilette ; huiles de toilette ; talc pour la toilette ; savons ; produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette, eaux de senteur, déodorants (parfumerie) ; huiles essentielles, préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; shampooings ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; produits de rasage et lotions après-rasage ; produits pour le soin des ongles ; produits de maquillage, produits de démaquillage ; dépilatoires ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dentifrices ; produits pharmaceutiques, médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits pour les soins de la peau à usage médical ; emplâtres ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; stérilets ; matériel gynécologique pour la contraception ; matériel radiographique, matériel cardiovasculaire, matériel endoscopique, matériel angiographique ; appareils et instruments gynécologiques, appareils et instruments médicaux pour les prélèvements, transferts de gamètes, transferts d'embryons ; matériel de suture.
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