Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.C.D.
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4020950
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
C.C.D. de LABORATOIRE CCD

Présentation de la marque C.C.D.

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.C.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque C.C.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.C.D. est expirée depuis le 18 juillet 2023.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


Cabinet WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques ; pommade à usage cosmétique ; huiles et lotions à usage cosmétique ; gels exfoliants ; produits de gommage pour la peau ; produits de toilette ; laits de toilette ; huiles de toilette ; talc pour la toilette ; savons ; produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette, eaux de senteur, déodorants (parfumerie) ; huiles essentielles, préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; shampooings ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; produits de rasage et lotions après-rasage ; produits pour le soin des ongles ; produits de maquillage, produits de démaquillage ; dépilatoires ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dentifrices ;

Produits pharmaceutiques, médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits pour les soins de la peau à usage médical ; emplâtres ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; stérilets ; matériel gynécologique pour la contraception ; matériel radiographique, matériel cardiovasculaire, matériel endoscopique, matériel angiographique ; appareils et instruments gynécologiques, appareils et instruments médicaux pour les prélèvements, transferts de gamètes, transferts d'embryons ; matériel de suture ;

Service de vente par correspondance, en gros ou au détail des produits précités, à savoir : cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques ; pommade à usage cosmétique ; huiles et lotions à usage cosmétique ; gels exfoliants ; produits de gommage pour la peau ; produits de toilette ; laits de toilette ; huiles de toilette ; talc pour la toilette ; savons ; produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette, eaux de senteur, déodorants (parfumerie) ; huiles essentielles, préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; shampooings ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; produits de rasage et lotions après-rasage ; produits pour le soin des ongles ; produits de maquillage, produits de démaquillage ; dépilatoires ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dentifrices ; produits pharmaceutiques, médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits pour les soins de la peau à usage médical ; emplâtres ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; stérilets ; matériel gynécologique pour la contraception ; matériel radiographique, matériel cardiovasculaire, matériel endoscopique, matériel angiographique ; appareils et instruments gynécologiques, appareils et instruments médicaux pour les prélèvements, transferts de gamètes, transferts d'embryons ; matériel de suture.