Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOVISOL
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1616608
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2030
BIOVISOL de LABORATOIRE CCD

Présentation de la marque BIOVISOL

Déposée le 21 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOVISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries, 75010 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Grosset-Fournier & Demachy, Mme Grosset-Fournier Chantal Catherine domicilié(e) 54 rue Saint Lazare, 75009 Paris - France.

La marque BIOVISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOVISOL arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries, 75010 Paris - France - SIREN 642038368


Grosset-Fournier & Demachy, Mme Grosset-Fournier Chantal Catherine - 54 rue Saint Lazare, 75009 Paris - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2000 n°2181742 - Publication au BOPI 2000-09-12

Inscription le 21 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°385302 - Publication au BOPI 2004-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2010 n°2441301 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-26

Inscription le 3 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657322 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03

Inscription le 10 août 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°792378 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-10

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2020 n°2752563 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-29

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