Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOMELIS
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3567571
Date de dépôt :
07/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2028
BIOMELIS de LABORATOIRE CCD

Présentation de la marque BIOMELIS

Déposée le 7 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOMELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque BIOMELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3567571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMELIS arrivera à expiration en date du 7 avril 2028.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 3 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657322 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2018 n°2675246 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-13

Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau ; nécessaires de cosmétique ; pommade à usage cosmétique ; gels exfoliants ; produits de gommage pour la peau ; produits de toilette ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; savons, savonnettes, savons de toilette ; gels nettoyants moussants ; gels pour la douche et le bain ; serviettes imprégnés de lotions cosmétiques ; produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette, eaux de senteur, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; huiles essentielles, huiles de toilette, huile de nettoyage ; huiles et lotions à usage cosmétique ; talc pour la toilette ; laits de toilette ; crèmes cosmétiques ; laits et crèmes nettoyants à usage cosmétique ; laits et crèmes hydratants à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; shampooings ; lotions capillaires ; dentifrices ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits de toilette ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; aliments, boissons et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations biologiques à usage médical ; préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.