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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD
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BIO-LINIMENT CCD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO-LINIMENT CCD
LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4378944
Date de dépôt :
25/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2027
BIO-LINIMENT CCD de LABORATOIRE CCD

Présentation de la marque BIO-LINIMENT CCD

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO-LINIMENT CCD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CCD domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), M. Guillaume Mortreux domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque BIO-LINIMENT CCD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-LINIMENT CCD arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

LABORATOIRE CCD a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE CCD , A.R.T. OF C.C.D. , PEARL TIP , GYNALPHA , (Marque figurative) , Libergyn , ENDOBRUSH , PIPELLE , GELIVEINE , DELTAGEL


LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 642038368


IPSIDE (Schmit Chretien), M. Guillaume Mortreux - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau ; nécessaires de cosmétique ; pommade à usage cosmétique ; gels exfoliants ; produits de gommage pour la peau ; produits de toilette ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; savons, savonnettes, savons de toilette ; gels nettoyants moussants ; gels pour la douche et le bain ; serviettes imprégnés de lotions cosmétiques ; produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette, eaux de senteur, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; huiles essentielles, huiles de toilette, huile de nettoyage ; huiles et lotions à usage cosmétique ; talc pour la toilette ; laits de toilette ; crèmes cosmétiques ; laits et crèmes nettoyants à usage cosmétique ; laits et crèmes hydratants à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; shampooings ; lotions capillaires ; dentifrices ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits de toilette ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; aliments, boissons et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations biologiques à usage médical ; préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.