Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELLETCAPS
LABORATOIRE CARON, SARL

Numéro de dépôt :
4066272
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2024
PELLETCAPS de LABORATOIRE CARON

Présentation de la marque PELLETCAPS

Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE CARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PELLETCAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE CARON domicilié(e) PARC ACTIVITE DU GROS CHENE, BP100 - 56460 - SERENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE CARON, M. JEAN CHRISTOPHE CARON domicilié(e) PARC ACTIVITE DU GROS CHENE, BP100 - 56460 - SERENT - France.

La marque PELLETCAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELLETCAPS est expirée depuis le 5 février 2024.

LABORATOIRE CARON a également déposé les autres marques suivantes : MINCI'ALG , COLL ECLAT , MATERNITAL , BAB TONIC , OILCAPS , CETONE MINCEUR


LABORATOIRE CARON, SARL - PARC ACTIVITE DU GROS CHENE, BP100 - 56460 - SERENT - France


LABORATOIRE CARON, M. JEAN CHRISTOPHE CARON - PARC ACTIVITE DU GROS CHENE, BP100 - 56460 - SERENT - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.