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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CAROLE FRANCK
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SOUPÇON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOUPÇON
LABORATOIRE CAROLE FRANCK, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1234344
Date de dépôt :
28/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2023

Présentation de la marque SOUPÇON

Déposée le 28 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CAROLE FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUPÇON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CAROLE FRANCK domicilié(e) 134 Rue de Chanzy - 78800 - HOUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 648 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque SOUPÇON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOUPÇON est expirée depuis le 28 avril 2023.

LABORATOIRE CAROLE FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AROMA-LIFT , CAROLE FRANCK PARIS AROMES ESSENTIELS , EAU D'AGRUMES BY CAROLE FRANCK , LE SPA D'AROMES CAROLE FRANCK , 3 , FULGURANCE , FULGURANCE , NAÏKOS , CAROLE FRANCK UNE BALADE AU PARC MONCEAU PARIS AROMES ESSENTIELS


LABORATOIRE CAROLE FRANCK, société par actions simplifiée - 134 Rue de Chanzy - 78800 - HOUILLES - France - SIREN 322648189


NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2017862 - Publication au BOPI 1993-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2003 n°2244925 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription - Transmission de propriété n°36569 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Inscription le 10 juillet 2003 - Demande de relevé de déchéance n°373872 - Publication au BOPI 2003-07-10

Inscription le 25 août 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°376077 - Publication au BOPI 2003-08-25

Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522373 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-19

Inscription le 2 février 2015 - Transmission totale de propriété n°641810 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02

Inscription le 26 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765343 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-26

Produits de parfumerie et de beauté, huiles essentielles, cosmétiques, produits de maquillage, lotions pour les cheveux, dentifrices, savons de toilette.