Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEAPLASMA SPH SPI
LABORATOIRE BIOTHALASSOL, SARL

Numéro de dépôt :
4248732
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SEAPLASMA SPH SPI de LABORATOIRE BIOTHALASSOL

Présentation de la marque SEAPLASMA SPH SPI

Déposée par voie électronique le 12 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BIOTHALASSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEAPLASMA SPH SPI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BIOTHALASSOL domicilié(e) 1 RUE DE LA PLAINE - 14970 - BENOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE BIOTHALASSOL, M. SYLVAIN LE COGUIC domicilié(e) 1 RUE DE LA PLAINE - 14970 - BENOUVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

LABORATOIRE BIOTHALASSOL a également déposé les autres marques suivantes : PRODIFLORE PROFLORE , CEALYS GARUM , AQUABIO'SEA , GARMANIUM , LIPOSOFT SKIN , LABOIRATOIRE DUCHANGE OMEGA 3TG , CLEAN'SEA - HEPA'SEA , GARUM PREMIUM , ANGAWELYS , OMEGA 3 TG FORME TRIACYLGLYCEROLS


LABORATOIRE BIOTHALASSOL, SARL - 1 RUE DE LA PLAINE - 14970 - BENOUVILLE - France


LABORATOIRE BIOTHALASSOL, M. SYLVAIN LE COGUIC - 1 RUE DE LA PLAINE - 14970 - BENOUVILLE - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686394 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Poisson ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; ufs ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ;

Café ; thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; sel ; épices .