Déposée le 5 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BIOTHALASSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PROCEDE GUY DUCHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BIOTHALASSOL domicilié(e) 48 RUE GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE BIOTHALASSOL, M. SYLVAIN LE COGUIC domicilié(e) 48 RUE GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France.
La marque PROCEDE GUY DUCHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE BIOTHALASSOL, SARL - 48 RUE GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France
LABORATOIRE BIOTHALASSOL, M. SYLVAIN LE COGUIC - 48 RUE GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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