Déposée le 5 septembre 2003 par la société Laboratoire BIOTHALASSOL-DUCHANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE CAEN),
la marque française « SOMNIMER DUCHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la société Laboratoire BIOTHALASSOL-DUCHANGE domicilié(e) 48 rue G. LAMY,14120 MONDEVILLE - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 904 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain LE COGUIC domicilié(e) 48 rue Gaston LAMY,14120 MONDEVILLE - 14120 - France.
La marque SOMNIMER DUCHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoire BIOTHALASSOL-DUCHANGE - 48 rue G. LAMY,14120 MONDEVILLE - 14120 - France - SIREN 411904295
Sylvain LE COGUIC - 48 rue Gaston LAMY,14120 MONDEVILLE - 14120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
– produits pharmaceutiques. – produits diététiques (à usage médical). – aliments bébés. – produits laitiers. – huiles végétales. – huiles de poissons. – compléments alimentaires (à base de plantes et minéraux marins). – céréales. – sirops, miels, confiseries.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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