Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANOIR DES ROSES
LABORATOIRE BIONATURAL, SAS

Numéro de dépôt :
3952858
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
MANOIR DES ROSES de LABORATOIRE BIONATURAL

Présentation de la marque MANOIR DES ROSES

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE BIONATURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANOIR DES ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE BIONATURAL domicilié(e) 406 ROUTE DE LA MADELEINE - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 377 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RONDEL MARIE HELENE domicilié(e) 121 CHEMIN DE LA PORTETTE - 46090 - MERCUES - France.

La marque MANOIR DES ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOIR DES ROSES est expirée depuis le 11 octobre 2022.


LABORATOIRE BIONATURAL, SAS - 406 ROUTE DE LA MADELEINE - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France - SIREN 398377861


Mme RONDEL MARIE HELENE - 121 CHEMIN DE LA PORTETTE - 46090 - MERCUES - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 2 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°744174 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-02

Savons, produits de parfumerie, parfums, concretes de parfum, batons d'encens, produits pour parfumer le linge, eau de toilette, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, produits de demaquillage, produits de maquillage, cosmétiques, sels de bain non à usage médical.

Bougies.