Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCASE
LABORATOIRE BIOETHIC SARL

Numéro de dépôt :
3233436
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2013
SUCASE de LABORATOIRE BIOETHIC

Présentation de la marque SUCASE

Déposée le 20 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BIOETHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BIOETHIC domicilié(e) 6 esplanade de la Gare,95110 SANNOIS - 95110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 972 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES BIOETHIC SARL domicilié(e) 6 esplanade de la Gare,95110 SANNOIS - 95110 - France.

La marque SUCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCASE est expirée depuis le 20 juin 2013.

LABORATOIRE BIOETHIC a également déposé les autres marques suivantes : TONALIGNE 80


LABORATOIRE BIOETHIC SARL - 6 esplanade de la Gare,95110 SANNOIS - 95110 - France - SIREN 414972018


LABORATOIRES BIOETHIC SARL - 6 esplanade de la Gare,95110 SANNOIS - 95110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé. Emplâtres. Matériels pour pansements. Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Désinfectants. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.