Déposée le 9 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE BIOES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « surtop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE BIOES domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 748 579 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.
La marque surtop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE BIOES, Société par actions simplifiée - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 351748579
CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2038431 - Publication au BOPI 1994-44
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2004 n°2263981 - Publication au BOPI 2004-05-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10
Inscription le 7 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50547 - Publication au BOPI 1991-01-07
Inscription le 11 juin 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53867 - Publication au BOPI 1991-06-11
Inscription le 21 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°385300 - Publication au BOPI 2004-01-21
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2014 n°2562440 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-07
Inscription le 3 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657322 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques, aliments pour bébés;emplâtre, matériel pour pansements, matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectant;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café;farines et préparations faites de céréales et fruits secs, pain, patisserie et confiserie, glace comestibles;miel;sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces salades);épices; glace à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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