CUSTOM DRAPE
Présentation de la marque CUSTOM DRAPE
Déposée le 10 septembre 1992 par la société LABORATOIRE BIOCEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUSTOM DRAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUSTOM DRAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTOM DRAPE est expirée depuis le 10 septembre 2002.
LABORATOIRE BIOCEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08
Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38