Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUSTOM DRAPE
LABORATOIRE BIOCEC

Numéro de dépôt :
92433923
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2002

Présentation de la marque CUSTOM DRAPE

Déposée le 10 septembre 1992 par la société LABORATOIRE BIOCEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUSTOM DRAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société LABORATOIRE BIOCEC domicilié(e) 17 RUE DE BELFORT, 33160 ST MEDARD EN JALLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 148 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE BIOCEC - France.

La marque CUSTOM DRAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTOM DRAPE est expirée depuis le 10 septembre 2002.

LABORATOIRE BIOCEC a également déposé les autres marques suivantes : DUO-CATH , BIOCARD , DISPOCAPT , CUSTOM LINE , DISPOSENSE , HEMOTEC , VEINOCARD , OPTIMOX , DISPOTRANS , b biocec


LABORATOIRE BIOCEC - 17 RUE DE BELFORT, 33160 ST MEDARD EN JALLES - France - SIREN 334148202


LABORATOIRE BIOCEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Ensemble personnalisé d'éléments textiles (tissés ou non tissés) destiné: * à l'habillage de la table opératoire en vue d'une intervention chirurgicale * au recouvrement et à la protection de tout ou partie du corps du patient tout au long de l'invention chirurgicale * à l'équipement vestimentaire de de l'équipe chirurgicale au cours de l'intervention.Cet ensemble, présenté sous emballage étanche aux germes microbiens, est livré pharmaceutiquement stérile