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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BIO SPHERE 99
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H.T.V.E. (HIGH TECHNOLOGY OF VEGETABLE EXTRACT)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H.T.V.E. (HIGH TECHNOLOGY OF VEGETABLE EXTRACT)
LABORATOIRE BIO SPHERE 99, SARL

Numéro de dépôt :
3141781
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2022
H.T.V.E. (HIGH TECHNOLOGY OF VEGETABLE EXTRACT) de LABORATOIRE BIO SPHERE 99

Présentation de la marque H.T.V.E. (HIGH TECHNOLOGY OF VEGETABLE EXTRACT)

Déposée le 10 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BIO SPHERE 99 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H.T.V.E. (HIGH TECHNOLOGY OF VEGETABLE EXTRACT) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BIO SPHERE 99 domicilié(e) ZA LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 799 262 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE BIO SPHERE 99 domicilié(e) ZA LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France.

La marque H.T.V.E. (HIGH TECHNOLOGY OF VEGETABLE EXTRACT) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H.T.V.E. (HIGH TECHNOLOGY OF VEGETABLE EXTRACT) est expirée depuis le 10 janvier 2022.

LABORATOIRE BIO SPHERE 99 a également déposé les autres marques suivantes : BIOSPHERE 99 LABORATOIRE D'EXTRACTION VÉGÉTALE


LABORATOIRE BIO SPHERE 99, SARL - ZA LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France - SIREN 398799262


LABORATOIRE BIO SPHERE 99 - ZA LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504534 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611357 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611356 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Substances diététiques à base de fruits, légumes et plantes non usage médical. Substances diététiques à usage médical. Boissons non alcoolisées.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.