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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BIO SPHERE 99
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BIOSPHERE 99 LABORATOIRE D'EXTRACTION VÉGÉTALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOSPHERE 99 LABORATOIRE D'EXTRACTION VÉGÉTALE
LABORATOIRE BIO SPHERE 99, SARL

Numéro de dépôt :
3176036
Date de dépôt :
18/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2022
BIOSPHERE 99 LABORATOIRE D\'EXTRACTION VÉGÉTALE de LABORATOIRE BIO SPHERE 99

Présentation de la marque BIOSPHERE 99 LABORATOIRE D'EXTRACTION VÉGÉTALE

Déposée le 18 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BIO SPHERE 99 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSPHERE 99 LABORATOIRE D'EXTRACTION VÉGÉTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BIO SPHERE 99 domicilié(e) ZA LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 799 262 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE BIO SPHERE 99 domicilié(e) ZA LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France.

La marque BIOSPHERE 99 LABORATOIRE D'EXTRACTION VÉGÉTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSPHERE 99 LABORATOIRE D'EXTRACTION VÉGÉTALE est expirée depuis le 18 juillet 2022.

LABORATOIRE BIO SPHERE 99 a également déposé les autres marques suivantes : H.T.V.E. (HIGH TECHNOLOGY OF VEGETABLE EXTRACT)


LABORATOIRE BIO SPHERE 99, SARL - ZA LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France - SIREN 398799262


LABORATOIRE BIO SPHERE 99 - ZA LES TIOLANS - 03800 - SAINT BONNET DE ROCHEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504602 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611357 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611356 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Cosmétique substances diététique boissons non alcoolises

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.