Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOXACAR
Numéro de dépôt :
1649269
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2001
Présentation de la marque TOXACAR
Déposée le 11 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE BIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOXACAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOXACAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE BIARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 février 1995 - MAINLEVEE DE SAISIE n°182349 - Publication au BOPI 1995-02-24