Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Laboratoire Aventis
/
PROCTIM
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROCTIM
Laboratoire Aventis société anonyme

Numéro de dépôt :
1353364
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016

Présentation de la marque PROCTIM

Déposée le 6 février 1986 par la Société Anonyme (SA) Laboratoire Aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCTIM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoire Aventis domicilié(e) 42-50 Quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2301931) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 710 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Direction Juridique Marques A l'attention de Bénédicte Sirven domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2301931) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCTIM est expirée depuis le 6 février 2016.

Laboratoire Aventis a également déposé les autres marques suivantes : PEFLACIL , STIMUGENE , NETFMC , ZOLTOSCOPIE , PEFLAC , LABORATOIRES CASSENNE , NET-FMC , NET-FMC.COM , NETFMC.COM , CORDITRINE


Laboratoire Aventis société anonyme - 42-50 Quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2301931) - 75012 - France - SIREN 407710623


sanofi-aventis Direction Juridique Marques A l'attention de Bénédicte Sirven - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2301931) - 94255 - France


Renouvellement sans limitation n°2059497 - Publication au BOPI 1996-06

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2301931 - Publication au BOPI 2005-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Inscription le 15 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492020 - Publication au BOPI 2009-01-15

Inscription le 22 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49566 - Publication au BOPI 1990-11-22

Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326926 - Publication au BOPI 2001-07-16

Inscription - Changement de nature juridique n°24980 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.