Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEFLAC
LABORATOIRE AVENTIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1207777
Date de dépôt :
28/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2012

Présentation de la marque PEFLAC

Déposée le 28 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEFLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE AVENTIS domicilié(e) 42, quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2212486) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 710 623 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. Christian GELAIN Direction Marques Groupe domicilié(e) 20, Avenue Raymond Aron,92165 ANTONY Cedex (dossier no 2212486) - 92165 - France.

La marque PEFLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEFLAC est expirée depuis le 28 juin 2012.

LABORATOIRE AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : PEFLACIL , STIMUGENE , NETFMC , ZOLTOSCOPIE , LABORATOIRES CASSENNE , NET-FMC , NET-FMC.COM , NETFMC.COM , CORDITRINE , SOLUTAMINE C


LABORATOIRE AVENTIS Société Anonyme - 42, quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2212486) - 75012 - France - SIREN 407710623


AVENTIS PHARMA S.A. Christian GELAIN Direction Marques Groupe - 20, Avenue Raymond Aron,92165 ANTONY Cedex (dossier no 2212486) - 92165 - France


Renouvellement sans limitation n°2005082 - Publication au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212486 - Publication au BOPI 2001-12-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Inscription le 15 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492020 - Publication au BOPI 2009-01-15

Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326927 - Publication au BOPI 2001-07-16

Inscription le 19 février 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°315648 - Publication au BOPI 2001-02-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.