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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE AVENTIS par Actions Simplifiées
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STERIFILM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STERIFILM
LABORATOIRE AVENTIS Société Anonyme par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
94540942
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2014

Présentation de la marque STERIFILM

Déposée le 19 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE AVENTIS par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STERIFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE AVENTIS par Actions Simplifiées domicilié(e) 42 quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2268785) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 710 623 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. Mr. Dominique CALIS Direction Marques Groupe domicilié(e) Tri no R9/63, 20 avenue Raymond Aron,92165 ANTONY Cedex (dossier no 2268785) - 92165 - France.

La marque STERIFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STERIFILM est expirée depuis le 19 octobre 2014.

LABORATOIRE AVENTIS par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : INSULINE 7 INSULINE BASALE & DIABETE DE TYPE 2


LABORATOIRE AVENTIS Société Anonyme par Actions Simplifiées - 42 quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2268785) - 75012 - France - SIREN 407710623


AVENTIS PHARMA S.A. Mr. Dominique CALIS Direction Marques Groupe - Tri no R9/63, 20 avenue Raymond Aron,92165 ANTONY Cedex (dossier no 2268785) - 92165 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326927 - Publication au BOPI 2001-07-16

Inscription le 15 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492020 - Publication au BOPI 2009-01-15

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2004 n°2268785 - Publication au BOPI 2004-07-08

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Conditionnements présentés sous forme de sachets et de gaines thermosoudables, ayant une face papier et une face polyester et polypropylène, contenant un produit pour la stérilisation et destinés à la stérilisation

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.