Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nature & Bio
Laboratoire ASD PHARMA, SAS

Numéro de dépôt :
3812458
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2021
Nature & Bio de Laboratoire ASD PHARMA

Présentation de la marque Nature & Bio

Déposée le 7 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire ASD PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nature & Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire ASD PHARMA domicilié(e) 3 chemin du cerisier - 28150 - PRASVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 628 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire ASD PHARMA domicilié(e) 3 chemin du cerisier - 28150 - PRASVILLE - France.

La marque Nature & Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nature & Bio est expirée depuis le 7 mars 2021.


Laboratoire ASD PHARMA, SAS - 3 chemin du cerisier - 28150 - PRASVILLE - France - SIREN 447628892


Laboratoire ASD PHARMA - 3 chemin du cerisier - 28150 - PRASVILLE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 14 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633272 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-14

Aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.