Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEOCATAL
LABORATOIRE ARSAC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1430440
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1997

Présentation de la marque OSTEOCATAL

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE ARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSTEOCATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE ARSAC domicilié(e) Z.I. Les Croutons, 06600 ANTIBES, (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque OSTEOCATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOCATAL est expirée depuis le 13 octobre 1997.

LABORATOIRE ARSAC a également déposé les autres marques suivantes : VJMJ FRERES MARISTES , OSTEOCATAL , OSTÉINE , LE CLUB DES CLUBS , VJMJ INSTITUT DES PETITS FRERES DE MARIE , ENERGICOS


LABORATOIRE ARSAC, société anonyme - Z.I. Les Croutons, 06600 ANTIBES, (France). - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques, produits diététiques pour enfant et malades, emplâtres, matériel pour pansement, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.