Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECART
LABORATOIRE ALGOCHIMIE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92404243
Date de dépôt :
05/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2012

Présentation de la marque ECART

Déposée le 5 février 1992 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE ALGOCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE ALGOCHIMIE domicilié(e) Z.I. NORD N - 1,37110 CHATEAU RENAULT (dossier no 2213640) - 37110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 694 801 127 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2213640) - 75008 - France.

La marque ECART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECART est expirée depuis le 5 février 2012.

LABORATOIRE ALGOCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : POUR QUE VOS PLANTES SE TROUVENT BIEN DANS LEURS POTS , ALGONATUR , 9.14.9. , STAUPE , A , NUTRISEVE , 6.12.18. , ALGOFLASH Choc l'engrais énergétique Chic le bouchon fluo , HORMONUTRAL , ENGRAIS ALGOFLASH, MESUREZ LA DIFFERENCE


LABORATOIRE ALGOCHIMIE SOCIETE ANONYME - Z.I. NORD N - 1,37110 CHATEAU RENAULT (dossier no 2213640) - 37110 - France - SIREN 694801127


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2213640) - 75008 - France


Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°186972 - Publication au BOPI 1995-06-29

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2002 n°2213640 - Publication au BOPI 2002-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 15 avril 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°390862 - Publication au BOPI 2004-04-15

Inscription le 24 août 1998 - Rejet partiel n°260589 - Publication au BOPI 1998-08-24

Inscription le 17 août 1995 - Transmission de propriété n°188533 - Publication au BOPI 1995-08-17

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Pesticides et en particulier répulsifs contre les canidés, les félidés, les oiseaux et le gibier.