ECART
Présentation de la marque ECART
Déposée le 5 février 1992 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE ALGOCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECART est expirée depuis le 5 février 2012.
LABORATOIRE ALGOCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°186972 - Publication au BOPI 1995-06-29
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2002 n°2213640 - Publication au BOPI 2002-01-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Inscription le 15 avril 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°390862 - Publication au BOPI 2004-04-15
Inscription le 24 août 1998 - Rejet partiel n°260589 - Publication au BOPI 1998-08-24
Inscription le 17 août 1995 - Transmission de propriété n°188533 - Publication au BOPI 1995-08-17
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10