Marque expirée - Marque en non vigueur

DECAN
LABORATOIRE AGUETTANT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96615382
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2016

Présentation de la marque DECAN

Déposée le 6 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE AGUETTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE AGUETTANT domicilié(e) 1 rue Alexander Fleming,69007 LYON (dossier no 2306925) - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 800 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2306925) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECAN est expirée depuis le 6 mars 2016.

LABORATOIRE AGUETTANT a également déposé les autres marques suivantes : TULIFLEX , NUTRIMINI , SYMPHOMED , VENE , PHOCYTAN , ELECTROLYTES E VITAMINES V OLIGOELEMENT OL , LIDOPRIL , AGUETTANT DISTRIBUTION , STETHOSEPT , IONITAN


LABORATOIRE AGUETTANT Société par actions simplifiée - 1 rue Alexander Fleming,69007 LYON (dossier no 2306925) - 69007 - France - SIREN 447800210


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2306925) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Inscription le 30 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417280 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417281 - Publication au BOPI 2005-08-30

Renouvellement sans limitation le 1 février 2006 n°2306925 - Publication au BOPI 2006-02-01

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Solutions d'oligo éléments à usage médical pour la nutrition