Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PECTOCINAL
Laboratoire AEROCID S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93457992
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PECTOCINAL

Déposée le 4 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoire AEROCID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PECTOCINAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoire AEROCID domicilié(e) 248 bis, Rue Gabriel Péri, 94230 CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 035 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HENRY HASSID - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 31

Laboratoire AEROCID a également déposé les autres marques suivantes : DURCIVIT


Laboratoire AEROCID S.A.R.L. - 248 bis, Rue Gabriel Péri, 94230 CACHAN - France - SIREN 562035196


M. HENRY HASSID - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259566 - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1998-08-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades, emplatres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires Produits agricoles horticoles forestier et graines

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.