Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITES affichesdelaloire
LABOR SARL avec unique associé

Numéro de dépôt :
3314275
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/09/2014
PETITES affichesdelaloire de LABOR avec unique associé

Présentation de la marque PETITES affichesdelaloire

Déposée le 23 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABOR avec unique associé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PETITES affichesdelaloire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABOR avec unique associé domicilié(e) 2, rue Gérentet,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 898 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque PETITES affichesdelaloire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314275.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITES affichesdelaloire est expirée depuis le 23 septembre 2014.


LABOR SARL avec unique associé - 2, rue Gérentet,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France - SIREN 343898367


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Inscription le 5 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515353 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-05

Papier, cartons et produits en ces matières, à savoir : almanachs, affiches, calendriers, catalogues, circulaires, classeurs, formulaires, imprimés, livres, manuels, périodiques, prospectus, publications, reliures, reproductions graphiques, revues (périodiques), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Informations d'affaires ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; renseignements d'affaires ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; service d'abonnements de journaux pour des tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Diffusion (transmission) de textes juridiques par les moyens informatiques et télématiques ; transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; mise à disposition de liaisons de télécommunication directes (dites « en lignes ») permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données. Fourniture d'accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux ou internationaux permettant la consultation de données ou d'informations par terminaux d'ordinateur, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Agences de presse. Services télématiques à savoir : services d'organisation de conférences téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, notamment d'émissions télévisées ; services de télévision par câble ; services informatiques pour la mise en place et la gestion de banques et bases de données à savoir, services de programmation ; service d'affichage électronique ; télécommunication ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique. Reportages photos ; service de reporters. Imprimerie, photogravure, photocomposition. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues. Prêt de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Bureaux de rédaction fournis par des groupes de presse et d'édition, y compris la rédaction de rapports techniques, administratifs, juridiques ; consultations techniques ; recherches techniques, légales, judiciaires ; édude de projets techniques ; exploitation de banques de données pour informations juridiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultations professionnelles dans les domaines du droit et des études techniques ; travaux d'inspection (expertises techniques ou rendues par des ingénieurs) ; élaboration, conception de logiciels ; mise à jour et installation de logiciels. Services rendus par un centre serveur de bases de données, à savoir : conception de sites Internet. Programmation pour ordinateurs ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; conversion de données ou de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de données ou de documents, d'un support physique vers un support électronique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.