Déposée le 2 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) Labobatoires NARVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « O.R.M type Device® »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Labobatoires NARVAL domicilié(e) Siège : 5 rue Jean-Elysée Dupuy,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 002 017 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Viviani Laurent Laboratoires NARVAL domicilié(e) 5 rue Jean-Elysée Dupuy,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.R.M type Device® est expirée depuis le 2 mars 2016.
Labobatoires NARVAL S.A. - Siège : 5 rue Jean-Elysée Dupuy,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France - SIREN 478002017
Viviani Laurent Laboratoires NARVAL - 5 rue Jean-Elysée Dupuy,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32
Inscription le 24 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481107 - Publication au BOPI 2008-09-24
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Inscription le 18 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535813 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18
Dispositif médical sur mesure posé par un spécialiste dentaire. Conception et distribution d'une Orthèse d'avancée mandibulaire dans le traitement des Apnées Obstructives du Sommeil et des Ronflements.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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