Déposée le 23 juillet 1991 par LABO CHIMIE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ECOSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LABO CHIMIE FRANCE,société anonyme domicilié(e) Chemin de la Guiramande, 13090 AIX-EN-PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.
La marque ECOSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABO CHIMIE FRANCE,société anonyme - Chemin de la Guiramande, 13090 AIX-EN-PROVENCE - France
Cabinet HERRBURGER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, à l'exclusion des sprays ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) à l'exclusion des sprays ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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