Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOLIAFERT
LABO 3B, SARL

Numéro de dépôt :
3936335
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
FOLIAFERT de LABO 3B

Présentation de la marque FOLIAFERT

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABO 3B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOLIAFERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABO 3B domicilié(e) 45 RUE D'ALMA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 028 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABO 3B, M. BUSSAT DANIEL domicilié(e) 45 RUE D'ALMA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque FOLIAFERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOLIAFERT est expirée depuis le 20 juillet 2022.

LABO 3B a également déposé les autres marques suivantes : Nutromax , Bétaphos , Hygromix


LABO 3B, SARL - 45 RUE D'ALMA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 521028126


LABO 3B, M. BUSSAT DANIEL - 45 RUE D'ALMA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610587 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.