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Marques déposées par monsieur LABICHE Jean Pierre et Madame ROY Dominique épouse LABICHE
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CLOS DE CASTETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE CASTETS
Monsieur LABICHE Jean Pierre et Madame ROY Dominique épouse LABICHE

Numéro de dépôt :
3270052
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
G.T.C. BLAYE
Date d'expiration :
22/01/2014
CLOS DE CASTETS de LABICHE Jean Pierre et Madame ROY Dominique épouse LABICHE

Présentation de la marque CLOS DE CASTETS

Déposée le 22 janvier 2004 par monsieur LABICHE Jean Pierre et Madame ROY Dominique épouse LABICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. BLAYE), la marque française « CLOS DE CASTETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est monsieur LABICHE Jean Pierre et Madame ROY Dominique épouse LABICHE domicilié(e) demeurant à Hontagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LABICHE JEAN PIERRE MADAME LABICHE DOMINIQUE domicilié(e) Hontagne - France.

La marque CLOS DE CASTETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE CASTETS est expirée depuis le 22 janvier 2014.


Monsieur LABICHE Jean Pierre et Madame ROY Dominique épouse LABICHE - demeurant à Hontagne - France


Monsieur LABICHE JEAN PIERRE MADAME LABICHE DOMINIQUE - Hontagne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Vins d'appelation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée : "clos de castets"